Bannière publicitaire Passport-Event

Mentions Légales

Information éditeur

Le site « www.passport-event.com » est la propriété exclusive de Passport-event, société de droit français, dont le siège social est situé à : Passport-event 1 SQUARE RODIN 37000 TOURS France N° SIRET. 810 288 175 00021

Création /Réalisation

Gillian Petit & Jonas Estival

Propriété intellectuelle

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit.

Responsabilités

L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur. En effet, malgré le souhait de Passport-event d'apporter les informations les plus exactes possibles et d'assurer une mise à jour régulière du site Internet, celle-ci n'est pas responsable d'imprécisions, d'inexactitudes, d'erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l'utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.

Informatique et liberté

L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à Passport-event, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à Passport-event. Pour plus d'informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL• www.cnil.fr

Exercice du droit d'accès

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à : Passport-event - 1 SQUARE RODIN - 37000 TOURS - France - e-mail

Utilisation de cookie

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l'adresse suivante : www.cnil.fr

Copyright

Tous les éléments constituant ce site sont la propriété exclusive de Passport-event. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Passport-event est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant à cette protection constituera une contrefaçon, et fera l'objet de poursuites. Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Passport-event.

Annonces

Les contenus fournis ou transmis par le service d'annonces sont sous l'entière responsabilité de chaque annonceur.

Passport Event ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas de dommage direct ou indirect causé à autrui, quelle qu'en soit la nature, résultant du contenu, de l'accès, ou de l'utilisation du service d'annonces, ainsi qu'en cas d'utilisation anormale ou d'exploitation illicite du service. L'annonceur et tout utilisateur sont seuls responsables des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler. L'annonceur et tout utilisateur du service renoncent à exercer tout recours contre Passport Event en cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du service d'annonces.

Pour utiliser une partie ou certains des services ou y accéder, vous pourriez devoir vous inscrire auprès de nous et créer un compte à l’aide de votre adresse de courriel et d’un mot de passe (My Passport). L’adresse de courriel que vous fournissez sera l’adresse de courriel rattachée à votre nom, et il vous incombera exclusivement de maintenir la confidentialité de votre mot de passe. Vous serez entièrement et exclusivement responsable de toutes les activités qui se déroulent dans votre compte. Par conséquent, vous devez protéger votre mot de passe et le rendre difficile à deviner pour quiconque.

Placer une annonce est gratuit, consulter ou répondre à une annonce est gratuit et restera gratuit pour les particuliers.

Passport Event se réserve le droit de retirer tout contenu sans avertissement ou notification. Passport Event retirera toute annonce contraire à la loi, placée dans le mauvais événement, vulgaire ou contraire à sa charte.

Passport Event ne pourra en aucun cas être tenu responsable d'éventuels dommages ou préjudices causés à autrui du fait du comportement hors-ligne de personnes avec lesquelles l'annonceur et tout utilisateur du site seraient entrés en contact par l'intermédiairedu service d'annonce, ainsi qu'en cas d'usurpation de l'identité de l'annonceur.

Publication de contenu ("stories")

Passport Event permet aux utilisateurs de publier des photos/videos dans la story d'un événement.
Publiez uniquement vos propres photos et vidéos en rapport avec l'événement choisi, et veillez à toujours respecter la loi.
Vous n’êtes pas autorisé(e) à publier, par le biais du Service, de scènes de nudité partielle ou totale, ni de photo ou contenu à caractère discriminatoire, illicite, frauduleux, haineux ou pornographique ou sexuellement suggestif.
Partagez uniquement des photos et des vidéos que vous avez prises ou que vous avez le droit de partager. Rappelez-vous de publier des contenus authentiques, et ne publiez aucun contenu que vous avez copié ou obtenu sur Internet et sur lequel vous ne disposez pas de droits de publication. Si vous voyez un contenu qui semble enfreindre nos règles, n’hésitez pas à nous le signaler par email.

Vous êtes le ou la seule responsable de votre comportement et de l’ensemble des données,informations, noms d’utilisateur, images, photos, profils, videos, que vous soumettez, publiez ou affichez sur Passport Event.

Instagram

Derniers commentaires

Facebook